Mentions Légales & RGPD

DyArt est une marque commerciale et un collectif de travail réunissant deux professionnels indépendants. Le site internet dyart.fr est co-édité par Damien et Marty, chacun exerçant sous le statut de micro-entreprise (auto-entrepreneur). DyArt ne constitue pas une personne morale unique (SAS, SARL, etc.).

Site internet : dyart.fr · Contact : contact@dyart.fr

Le site dyart.fr est co-édité par deux professionnels indépendants exerçant chacun sous le statut de micro-entreprise :

Directeur de la publication : Damien (responsable éditorial et communication du site vitrine).

Le nom de domaine dyart.fr et l'hébergement associé au site sont gérés via OVH.

Les contenus, créations graphiques, développements logiciels et livrables réalisés dans le cadre des prestations DyArt sont protégés par le droit d'auteur et le droit de la propriété intellectuelle.

Les droits de propriété intellectuelle et les responsabilités afférentes aux prestations sont répartis entre Damien et Marty conformément aux contrats de co-traitance ou de prestation de services signés avec chaque client. Sauf stipulation contractuelle contraire, la cession des droits est définie projet par projet dans le devis ou le contrat accepté par le client.

Les éléments propres au site vitrine dyart.fr (identité visuelle DyArt, code source du site, contenus rédactionnels du site) restent la propriété de leurs auteurs respectifs, Damien et Marty, agissant sous la marque DyArt. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.

Les données collectées via le formulaire de contact (nom, prénom, téléphone, email, description de projet) sont traitées par Damien et Marty, responsables conjoints du traitement au sens du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), aux seules fins de répondre à votre demande commerciale et d'établir une proposition sur mesure.

Ces données ne sont ni vendues ni cédées à des tiers à des fins publicitaires. Elles sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis archivées ou supprimées sur simple demande.

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à contact@dyart.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

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